Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BELLERIVE
Monsieur VERDEAU Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1179641
Date de dépôt :
19/02/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque DOMAINE BELLERIVE

Déposée le 19 février 1981 par monsieur VERDEAU Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE BELLERIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VERDEAU Jean-Pierre domicilié(e) 84110 SEGURET. - France.

La marque DOMAINE BELLERIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE BELLERIVE est expirée depuis le 19 février 1991.

VERDEAU Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE L'AMANDINE


Monsieur VERDEAU Jean-Pierre - 84110 SEGURET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Vins.